facebook

linkedin

instagram

Tél. : 02 98 21 68 82
Mon panier
Aucun article
>
logo-www.delicesdukae.fr

Mentions légales du site www.delicesdukae.fr

 

Édition / Publication du site :

DELICES DU KAE

50 Quai du Léon - 29800 LANDERNEAU

Tél. : 02 98 21 68 82
Courriel : Nathalie Délices du Kae
Forme juridique : SARL

Capital social : 1000 €
N° Siret : 88483668500013 
RCS : RCS BREST 884 836 685
N° TVA intracommunautaire : FR16884836685

 

Responsable Editorial :

Mr et Mme RUCARD - Dirigeants

 

 

Hébergement du site :

A2COM
1 boulevard du Trieux
35 740 PACÉ - France

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’accès au Site ainsi que son utilisation constituent une acceptation sans réserve des conditions d’utilisation décrites ci-après :

 

DROITS DE PROPRIÉTE INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

La société DELICES DU KAE est titulaire du nom de domaine www.delicesdukae.fr. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la législation relative à la Propriété Intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que  marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos ...) sont la propriété exclusive de DELICES DU KAE, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation intégrale ou partielle, du Site ou l'un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment commerciales est expressément interdite. Toute demande d’autorisation aux fins de reproduction et/ou de représentation du Site devra être adressée à DELICES DU KAE. La marque DELICES DU KAE est une marque déposée et protégée et est la propriété exclusive de DELICES DU KAE

 

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu'avec l'autorisation écrite et préalable de DELICES DU KAE, qui pourra la révoquer à tout moment. DELICES DU KAE, ne contrôlant  pas tous les sites reliés au sien, décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès, le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

 

DONNÉES PERSONNELLES

DELICES DU KAE est susceptible de collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur du Site (notamment via la rubrique « contact », son inscription à la newsletter électronique, ou encore lors de la création d’un compte client pour effectuer des achats en ligne), dont DELICES DU KAE s’engage à préserver la confidentialité. Ces données personnelles peuvent faire l'objet d'un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté, l'Utilisateur du Site est informé qu’il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier à l’adresse suivante : DELICES DU KAE, 50 Quai du Léon - 29800 LANDERNEAU soit par un e-mail à l'adresse : Nathalie Délices du Kae. Avec le consentement exprès de l’Utilisateur, DELICES DU KAE pourra adresser à l'utilisateur des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

 

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

DELICES DU KAE décline toute responsabilité en cas de survenance de bogues, ou de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site. DELICES DU KAE ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect quelle qu'en soit la cause, origine, nature ou conséquence qui pourrait être causé suite à l’accès, la consultation  et/ou l’utilisation du présent Site.

 

INDISPONIBILITÉ DU SITE

DELICES DU KAE s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d'y parvenir. Néanmoins, des opérations de maintenance, de mise à jour ou toutes autres opérations d’ordre technique pourront interrompre l’accès au Site. DELICES DU KAE ne pourra être tenue responsable, en cas d'interruption ou d’inaccessibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

 

UTILISATION DE COOKIES

DELICES DU KAE peut utiliser des cookies sur le Site. Ces fichiers sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et peut enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site.

 

MODIFICATION DU SITE ET DES MENTIONS LÉGALES

DELICES DU KAE vous informe qu’elle se réserve le droit de modifier, à tout moment, le contenu du Site mais également les présentes mentions légales.

L’Utilisateur sera réputé avoir accepté sans réserve les nouvelles mentions légales lors de son accès au Site postérieurement à leur mise en ligne.

 

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.